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Janvier 2026 – Organisation de la SST

Organisation de la SST

En bref

Le sujet chaud au Québec est la prise en charge des nouvelles obligations en santé et en sécurité au travail : plusieurs articles expliquent ces changements et proposent des conseils. La CNESST publie de nouvelles éditions de ses guides sur l’analyse des risques et sur l’approche par multi‑établissements, désormais alignées sur le régime permanent.

Au Canada, le CCHST enrichit encore sa collection de fiches Réponses SST, avec de nouveaux thèmes portant sur les tâches non routinières, l’intelligence artificielle et le droit de refus.

À l’international, les métiers de l’aide à domicile font l’objet d’importantes publications : un nouveau rapport de l’EU-OSHA révèle d’importantes difficultés en matière de santé et de sécurité. Le rapport s’accompagne de solutions pratiques et de recommandations politiques. En France, l’INRS met à jour son guide Prévenir les risques professionnels dans les métiers de l’aide à domicile, maintenant offert en troisième édition.

Plusieurs articles de revues portent sur l’apprentissage des savoirs de prévention dans divers contextes de formation. Une quinzaine d’articles couvrent des sujets variés : l’évaluation de la résilience organisationnelle, l’enquête et l’analyse d’accidents, la gestion de la SST chez les travailleurs d’agences, le bien‑être des technologues en imagerie et les conditions de travail en établissements d’hébergement.

Publications québécoises

(Pour les nouveautés de l’ASSTSAS, voir le billet dédié)

Carrefour RH. (2025, novembre 26). Démystifier les nouvelles obligations liées aux risques psychosociaux —Règlement sur les mécanismes de prévention et de participation en établissement. Carrefour RH.

La nouvelle réforme en santé et sécurité au travail exige que les organisations détectent et préviennent les risques psychosociaux pour protéger le bien‑être de leurs employés.
Source : https://carrefourrh.org/ressources/relations-travail/2025/11/demystifier-nouvelles-obligations-risques

CNESST. (2025). Cadre d’intervention en prévention-inspection : Interventions régulières. CNESST.

Ce cadre d’intervention fournit à l’employeur, au maître d’œuvre ainsi qu’au travailleur et à la travailleuse de l’information sur le rôle des inspecteurs et inspectrices en santé et sécurité et les étapes de leurs interventions dans les milieux de travail. Le cadre d’intervention en prévention-inspection vise à assurer la cohérence et la crédibilité des interventions.
Source : https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/organisation/documentation/formulaires-publications/cadre-dintervention-en-prevention-inspection-0

CNESST. (2025). Guide : Analyser les risques. CNESSST.

Ce guide vise à soutenir les milieux de travail dans la réalisation de leur analyse des risques en leur proposant une méthode qui comporte deux paramètres, soit la gravité du dommage et la probabilité d’occurrence de ce dommage, à savoir la méthode d’estimation des risques. (Résumé de l’éditeur)
Source : https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/organisation/documentation/formulaires-publications/guide-analyser-risques

CNESST. (2025). Guide sur l’approche par multiétablissements. CNESST.

Les informations présentées dans ce guide s’appliqueront à l’entrée en vigueur des dispositions législatives et règlementaires sur les mécanismes de prévention propres à l’établissement.
Source : https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/organisation/documentation/formulaires-publications/guide-sur-lapproche-par-multietablissements

CNESST. (2025, décembre 1). De nouvelles obligations en santé et en sécurité au travail. Carrefour RH.

Depuis le 1er octobre 2025, tous les établissements du Québec ont de nouvelles obligations et doivent appliquer les nouvelles dispositions découlant de la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST). Ces changements marquent une étape importante dans la gestion de la santé et de la sécurité du travail au Québec.
Source : https://carrefourrh.org/ressources/sante-securite/2025/12/nouvelles-obligations-sante-securite-travail

CNESST. (2025, décembre 8). Travailleuse ou travailleur domestique : La protection en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle et les normes du travail. CNESST.

Ce document informe les travailleuses et les travailleurs domestiques sur la protection en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle et sur les normes du travail. (Résumé de l’éditeur)
Source : https://www.cnesst.gouv.qc.ca/fr/organisation/documentation/formulaires-publications/protection-en-cas-accident-maladie-professionnelle

Joanisse, F. (2025, novembre 18). Règlement sur les mécanismes de prévention et de participation en établissement (RMPPÉ). Ça change quoi pour vous ? Via prévention.

Cet article présente une démarche en quatre étapes à suivre pour se conformer aux exigences introduites le 1er octobre 2025 par le Règlement sur les mécanismes de prévention et de participation en établissement (RMPPÉ).
Source : https://viaprevention.com/articles/reglement-sur-les-mecanismes-de-prevention-et-de-participation-en-etablissement-rmppe/

Sabourin, G. (2025, novembre 4). Prise en charge de la SST : 5 conditions gagnantes pour sécuriser son milieu de travail. Prévention au travail.

« Les conditions gagnantes à la prise en charge de la SST s’appuient sur des sources solides. Une fois réunies, elles permettent une prise en charge efficace de la SST », précise d’emblée Catherine Ferland, [conseillère experte en prévention-inspection à la CNESST,] avant d’énumérer ces conditions. (Source : Article)
Source : https://www.preventionautravail.com/prise-en-charge-de-la-sst-5-conditions-gagnantes-pour-securiser-son-milieu-de-travail/

Publications canadiennes

CCHST. (2025, décembre 31). Danger et risque — Tâches non routinières. CCHST : Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail.

Cette fiche Réponses SST traite des tâches non routinières, en expliquant ce qui les distingue, pourquoi elles exigent une attention accrue et comment les milieux de travail peuvent en évaluer les risques. Des conseils pratiques et un exemple de formulaire sont fournis pour aider les employeurs à évaluer les risques de ces tâches.
Source : https://www.cchst.ca/oshanswers/hsprograms/hazard/hazard-and-risk-non-routine-tasks.html

CCHST. (2025, décembre 31). Législation en matière de Santé et sécurité au Canada—Droit de refus. CCHST : Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail.

Cette fiche Réponses SST présente de façon claire et concise le droit de refus au travail. Elle explique qui peut exercer ce droit, dans quelles situations et selon quelle procédure. Elle précise également le rôle de l’inspecteur, les conditions liées au remplacement du travailleur, les cas de refus inapproprié, ainsi que les ressources supplémentaires disponibles.
Source : https://www.cchst.ca/oshanswers/legisl/legislation/right_to_refuse.html

CCHST. (2025, décembre 31). Intelligence artificielle (IA). CCHST.

Cette fiche Réponses SST soulève des questions sur l’intelligence artificielle (IA) au travail : les usages actuels et potentiels, le cadre législatif, les avantages de l’IA et ses répercussions potentielles, comment appliquer les principes fondamentaux de la SST face aux systèmes, considérations clés et bon usage des requêtes.
Source : https://www.cchst.ca/oshanswers/hsprograms/artificial-intelligence-ai.html

Masoud, H. et al. (2025). Dynamique régionale des postes vacants dans les professions liées à la santé au Canada, 2024. Regard sur les statistiques du travail, 2025, 15.

Cet article s’appuie sur les données annuelles de l’Enquête sur les postes vacants et les salaires (EPVS) et de l’Enquête sur la population active (EPA) pour examiner la demande de main-d’œuvre non comblée en 2024 pour les professions en soins de santé, en mettant l’accent sur des professions spécifiques telles que le personnel infirmier (ce qui comprend le personnel infirmier autorisé, le personnel infirmier psychiatrique autorisé, le personnel infirmier praticien et le personnel infirmier auxiliaire) et les préposés/préposées aux services de soutien à la personne. Il donne un aperçu des tendances des postes vacants dans le domaine des soins de santé au fil du temps au Canada, suivi d’un examen des taux de postes vacants et des salaires offerts pour les professions sélectionnées selon le niveau d’éloignement régional. (Résumé de l’éditeur)
Source : https://www150.statcan.gc.ca/n1/pub/71-222-x/71-222-x2025003-fra.htm

NS WorkSafeForLife (Réalisateur). (2025, décembre 2). Employer Webinar : Safety Orientation – New and Vulnerable Worker [Enregistrement vidéo].

Ce webinaire traite de la manière de créer une orientation en matière de sécurité afin d’informer les travailleurs sur les procédures de santé et de sécurité, de réduire les risques d’accidents et d’incidents, et de respecter vos obligations. La main-d’œuvre de la Nouvelle-Écosse est en pleine croissance, et lorsque vous élaborez ou révisez votre orientation en matière de sécurité, vous devez tenir compte de tous les travailleurs, y compris les jeunes, les personnes âgées, les personnes handicapées, les immigrants récents et les travailleurs migrants.
Source : https://www.youtube.com/watch?v=N-nugQvVMYM

Therrien, P. (2025, octobre 7). Le travail des 16 ans et moins : Tenir compte des risques pouvant affecter particulièrement les jeunes. Prévention au travail.

Le 1er juin 2023, la Loi sur l’encadrement du travail des enfants est entrée en vigueur afin d’assurer la santé et la sécurité des jeunes au travail tout en favorisant leur persévérance et leur réussite scolaire. Cette loi était devenue nécessaire à la suite d’un constat inquiétant : une hausse marquée des accidents de travail chez les moins de 14 ans… Quels sont les éléments à considérer et à mettre en place afin d’assurer la santé et la sécurité des jeunes de 16 ans et moins ? Suzie Morrissette-Veilleux, Melissa Mendonça et Pascal Mallette, trois expertes et experts de la CNESST, ont répondu à cette question. (Résumé de l’éditeur)
Source : https://www.preventionautravail.com/travail-16-ans-et-moins-risques/

Publications internationales

Anses. (2025). Analyse des conditions de travail des agents du nettoyage et de leurs impacts sur leur santé. (Avis de l’Anses No. Saisine 2019-SA-0017). Anses.

L’Anses a mené une étude afin d’identifier les facteurs de risques auxquels sont exposées les personnes qui travaillent au nettoyage des bureaux, des bâtiments publics ou des halls d’immeuble. Les résultats ont révélé que les taux d’accident et de maladies professionnelles sont plus élevés chez ce personnel que pour d’autres salariés. Les troubles musculosquelettiques, les maladies respiratoires et dermatologiques, ainsi que les problèmes de santé mentale figurent dans les problèmes de santé avec une plus forte prévalence. L’Anses a formulé des recommandations spécifiques relatives aux conditions de travail et aux mesures de prévention. (Extrait du résumé de l’éditeur)
Source : https://www.anses.fr/system/files/CONSO2019-SA-0017-RA.pdf

Voir aussi cette brève présentation du rapport : Anses. (2025). Agents du nettoyage : Faire évoluer leurs conditions de travail pour mieux protéger leur santé. Anses. 
Source : https://www.anses.fr/fr/content/agents-de-nettoyage

Arasanz, J. et al. (2025). Home care workers—A comprehensive overview of occupational safety and health risks. European Agency for Safety and Health at Work.

Ce rapport passe en revue les principaux risques liés à la sécurité et à la santé au travail ainsi que leurs conséquences sur la santé des travailleurs du secteur des soins à domicile, et présente les stratégies et interventions pertinentes pour prévenir ces risques dans le cadre des soins à domicile. Les recherches indiquent que la résolution des problèmes liés à la sécurité et à la santé au travail dans le secteur des soins à domicile nécessite une approche multidimensionnelle. Le rapport souligne notamment la nécessité d’améliorer les procédures d’évaluation des risques et de les adapter à l’environnement des soins à domicile. Les conclusions et les recommandations politiques soulignent la nécessité de mener des études plus ciblées, notamment sur les travailleurs du secteur des soins à domicile employés par des ménages. (Résumé de l’éditeur)
Source : https://data.europa.eu/doi/10.2802/8070188

Le communiqué de presse présente l’ensemble des documents reliés à cette publication : rapport, résumé, note d’orientation et six études de cas.

Clarke, M. et al. (2025). Accidents at work in the Health and Social Care sector : Report (p. 116). Publications Office of the European Union.

Ce rapport examine la prévalence des accidents du travail dans le secteur de la santé et de l’aide sociale, lesquels sont en augmentation dans l’UE, ce qui représente des difficultés pour les travailleurs, les organisations et la société. Le rapport présente des mesures de prévention des accidents techniques, organisationnelles et comportementales, fondées sur un modèle de cause à effet. Pour chaque type d’accident, des exemples de bonnes pratiques en matière de prévention sont présentés, de même que les lacunes sur le plan de la recherche et des connaissances. Les orientations politiques visent à protéger la santé des travailleurs et à préserver la qualité des soins et la santé publique. (Résumé de l’éditeur)
Source : https://osha.europa.eu/en/publications/accidents-work-health-and-social-care-sector

Études de cas reliés à ce rapport :

Fabre, M. et al. (2025). État des lieux de la gestion des risques en établissement social et médico-social : Déploiement d’un outil d’auto-évaluation en Occitanie. Risques & qualité en milieu de soins, XXII (4).

Contexte et objectif de l’étude. La gestion des risques est une composante majeure de la qualité et de la sécurité des accompagnements au sein des établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS). Afin de soutenir les ESMS d’Occitanie dans cette démarche, la structure régionale d’appui (SRA) Occitanie a conçu un outil d’auto-évaluation permettant d’apprécier le niveau de maturité en gestion des risques et d’identifier des axes d’amélioration. (Résumé de l’éditeur)
Source : https://doi.org/10.25329

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