Le travail en espace clos comporte des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Les espaces clos sont présents dans différents lieux de travail (ex. : hôpitaux, chantiers de construction et entrepôts). Les employeurs et les travailleurs concernés doivent être formés et informés sur les dangers en présence et les risques auxquels ils sont exposés.

Ce dossier rassemble des informations clés sur les espaces clos, notamment en matière de conformité réglementaire.

• Espaces clos - Modifications réglementaires au RSST - Février 2023 (Vidéo)  
  pour un portrait global des changements réglementaires 
  

• Qu’est-ce qu’un espace clos ? - Août 2023 (Vidéo sous-titrée)
  • Version française

• Version anglaise

• E.CLOS (IRSST) : outil Web pour la gestion des risques en espace clos
  Mis à jour par l’IRSST pour intégrer les dernières modifications réglementaires, cet outil Web gratuit prend en considération les principaux dangers potentiels et tient compte du contexte normatif et réglementaire du Québec. Il est destiné aux personnes qualifiées en la matière, soit les préventeurs, gestionnaires, donneurs d’ouvrage, maîtres d’œuvre, concepteurs-intégrateurs et sauveteurs.

  E.CLOS peut servir autant à la conception qu’à l’évaluation d’un espace clos existant. Il comporte cinq modules qui permettent de décrire l’espace clos et l’intervention, de déterminer les dangers potentiels, de choisir les moyens de prévention et d’estimer le risque avant et après la mise en place de ces moyens. 

  L'outil Web E.CLOS est disponible à http://www.irsst.qc.ca/eclos
   

• Fiche explicative - Qu'est-ce qu'un espace clos ?
  
  Cette fiche a pour but de vous aider à identifier les espaces clos dans votre milieu de travail. Elle a aussi pour objectifs d’expliquer les risques visés par la définition qui permettre de distinguer les situations de travail où les dispositions de la Section XXVI – Travail en espace clos du RSST s’appliquent, de celles où elles ne s’appliquent pas.
  
  
  
  
  
  
  
   

• Fiche explicative - Identification des espaces clos ou des espaces avec accès restreint

  Cette fiche est complémentaire à la précédente. Elle vise à vous aider à distinguer les tâches qui génèrent l’un des risques énumérés à la définition d’un espace clos, des autres tâches qui sont considérées comme étant effectuées dans un espace avec accès restreint.

  
  
  
  
  
  
   
• Comment prendre en charge la SST liées aux espaces clos ?

Les espaces clos sont des endroits dangereux. Pour y intervenir de façon sécuritaire, il est impératif d’implanter un programme de prévention spécifique à ceux-ci. À cet effet, nous vous proposons un plan d’action et des outils qui vous seront utiles.

• Plan d'action : programme de prévention spécifique aux espaces clos (Word, 1 516 Ko, version 24 août 2023)
  Ce plan énumère les conditions gagnantes pour implanter avec succès un programme de prévention spécifique aux espaces clos.
  
  
  
  
  
  
  
  
   

• Document de support au plan d'action (Word, 1 594 Ko, version 24 août 2023)
  ​Ce document explique chacune des étapes du « Plan d’action : programme de prévention spécifique aux espaces clos ». Des références à la réglementation ainsi qu’à plusieurs outils et documents complémentaires ont été ajoutés.
  
  
  
  
  
  
  
   

• Autoévaluation (Word, 47 Ko, version 24 août 2023)
  Ce questionnaire vous permettra de brosser un portrait réaliste de la situation et de peaufiner les étapes du plan d’action à mettre en place pour élaborer/mettre à jour votre « Programme de prévention spécifique aux espaces clos ».
  
  
  
  
  
  
   

• Rôles et responsabilités
  Ce document décrit les rôles et responsabilités des différents intervenants pour les interventions en espace clos, ainsi que dans les espaces avec accès restreint.
  
  
  
  
  
  
  
  
  
   
• Affiche : Espace clos ou espace avec accès restreint : défense d'entrer
  Exemple d’affiche personnalisable pour les espaces clos et les espaces avec accès restreint.
  
  
  
  
  
   

• Procédure d'entrée en espace clos (Word, 124 Ko, version 24 août 2023)
  Cet exemple de procédure peut être adapté à chacun de vos types d’espaces clos.
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
   
• Fiche de contrôle/permis d’entrée (Word, 49 Ko, version 24 août 2023)
  Cet exemple peut être adapté à chacun de vos types d'espaces clos. Il doit être rempli avant, pendant et après l’intervention.

IMPORTANT : la formation Espace clos de l’ASSTSAS n’est plus offerte en 2023.
Une mise à jour de la formation Espace clos est en cours pour s’ajuster aux modifications réglementaires.

Pour en savoir plus

• Gazette officielle du Québec 
• Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (S-2.1, r. 13) relativement aux Espaces clos.
• Cadre légal au Québec
  • Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) (voir articles : 2,3,49,51)
  • Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) (voir définitions, section XXVI)
  • Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) (voir articles :1.1.7.1.m), 1.1.17.1, section 3.21)

• Dossier thématique de référence (CNESST)

  • Espace clos | Commission des normes de l'équité de la santé et de la sécurité du travail - CNESST

Pour obtenir l'assistance de nos conseillers experts ou pour toute information sur notre offre de service, contactez le conseiller attitré à votre établissement ou la responsable du programme Julie Décary-Fiset.