Text Resize
-A +AEspaces clos - SEC
Le travail en espace clos comporte des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Les espaces clos sont présents dans différents lieux de travail (ex. : hôpitaux, chantiers de construction et entrepôts). Les employeurs et les travailleurs concernés doivent être formés et informés sur les dangers en présence et les risques auxquels ils sont exposés.
Ce dossier rassemble des informations clés sur les espaces clos, notamment en matière de conformité réglementaire.
IMPORTANT : la formation Espace clos de l’ASSTSAS n’est plus offerte en 2023.
Une mise à jour de la formation Espace clos est en cours pour s’ajuster aux modifications réglementaires.
Changement réglementaire - Entrée en vigueur en juillet 2023 |
Le 25 janvier 2023, des modifications apportées au Règlement sur la santé et la sécurité du travail concernant les espaces clos ont été publiées dans la Gazette officielle du Québec. Voir Loi sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1, a. 223, 1er al., par. 7°, 9°, 11°, 19° et 42° et 2e al.) Les principaux changements visent notamment à
Ces changements entreront en vigueur le 25 juillet 2023.
Pour un portrait global des changements réglementaires annoncés, écoutez notre capsule vidéo.
|
Pour plus d'information, nous vous invitons à consulter la Gazette officielle du Québec ou le Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (S-2.1, r. 13) relativement aux Espaces clos.
À consulter également
- Cadre légal au Québec
Pour en savoir plus
Pour toute information sur notre offre de service, contactez le conseiller attitré à votre établissement ou la responsable du programme Julie Décary-Fiset.
Présentation de la conférence de Damien Burlet-Vienney donnée le 15 novembre 2017 au Grand Rendez-vous CNESST